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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
88 questions
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Question n° 22592 posée par M. François Marc
Mortalité des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22494 posée par M. Marcel Rainaud
Droits de plantation
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22261 posée par M. Jacques Berthou
Législation européenne relative à la disparition des droits de plantation des vignes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22035 posée par M. Michel Doublet
OGM et information des apiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21851 posée par M. Maurice Antiste
Avenir de la banque alimentaire de la Martinique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1564S posée par M. Jean Besson
Actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 21599 posée par M. Yves Daudigny
Fin de l'encadrement des plantations de vigne sur l'ensemble du territoire européen à compter du 1er janvier 2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21188 posée par M. François Marc
Demande de moratoire pour la réforme de la PAC
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1486S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Avenir de la filière betteravière
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
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Question n° 21050 posée par M. Yves Daudigny
Préservation de la réglementation européenne sur le sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence