Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 05266 posée par M. Bernard Laurent

    Remise en cause des dates de fermeture de la chasse du gibier d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05307 posée par M. François Mathieu

    Dates de fermeture de la chasse au gibier d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05326 posée par M. Paul Girod

    Directive européenne sur la conservation des oiseaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05335 posée par M. Alain Vasselle

    Date de fermeture de la chasse du gibier d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05380 posée par M. Roger Husson

    Dates de fermeture de la chasse du gibier d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05425 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Dates de clôture de la chasse au gibier migrateur

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05533 posée par M. Raymond Courrière

    Application de la directive européenne relative à la protection des oiseaux migrateurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05720 posée par M. Marcel Vidal

    Modification de la directive européenne relative à la conservation des oiseaux sauvages

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06142 posée par M. Jacques Baudot

    Réglementation de la chasse aux oiseaux migrateurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06273 posée par M. Claude Huriet

    Application de la directive européenne concernant la clôture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible