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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 07870 posée par M. Marcel Vidal

   Place et rôle de la ville de Strasbourg dans l'édifice européen

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   01/10/1987

   Pertinence

2. Question n° 00978 posée par M. Marcel Vidal

   Suppression de l'heure d'été

   Réponse du ministère : Premier ministre

   13/05/1993

   Pertinence

3. Question n° 05720 posée par M. Marcel Vidal

   Modification de la directive européenne relative à la conservation des oiseaux sauvages

   Réponse du ministère : Environnement

   14/04/1994

   Pertinence

4. Question n° 07280 posée par M. Marcel Vidal

   Transposition en droit français de la directive européenne relative à l'utilisation des équipements de travail

   Réponse du ministère : Travail

   21/07/1994

   Pertinence

5. Question n° 03187 posée par M. Marcel Vidal

   Création d'un poste d'enseignement de l'italien dans l'arrondissement de Lodève

   Réponse du ministère : Éducation

   02/10/1997

   Pertinence

6. Question n° 30506 posée par M. Marcel Vidal

   Arrêt du passage à l'heure d'été

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   18/01/2001

   Pertinence

7. Question n° 08595 posée par M. Marcel Vidal

   Brevetabilité des logiciels

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/07/2003

   Pertinence

8. Question n° 12499 posée par M. Marcel Vidal

   Levée du moratoire concernant la commercialisation du maïs transgénique

   Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

   10/06/2004

   Pertinence

9. Question n° 18465 posée par M. Marcel Vidal

   Projet de directive Bolkestein

   Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

   30/06/2005

   Pertinence

10. Question n° 22495 posée par M. Marcel Vidal

    Union européenne : mise en place d'une politique commune de sécurité aérienne

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    30/03/2006

    Pertinence