Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 11512 posée par M. Simon Sutour

Élevage en filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 10923 posée par M. André Vallini

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 1249S posée par Mme Pascale Gruny

Simplification des normes pour les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/09/2015
Pertinence
Question n° 12814 posée par M. Yves Détraigne

Modalités d'application du nouveau dispositif de gestion des autorisations de plantations

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/08/2014
Pertinence
Question n° 07312 posée par M. Michel Teston

Étiquetage des produits de la filière hélicicole

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07214 posée par M. Jean-Pierre Vial

Règles d'étiquetage des escargots préparés

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07132 posée par M. Michel Fontaine

Traçabilité de la viande française

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06865 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Obligation d'indiquer le mode et le lieu de production de tous les escargots transformés

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06783 posée par M. François-Noël Buffet

Règles d'étiquetage des escargots préparés

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

06/06/2013
Pertinence
Question n° 24960 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Simplification de l'homologation des produits phytosanitaires d'origine naturelle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/10/2006
Pertinence