Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 19472 posée par Mme Michelle Demessine

Projet de loi relatif à l'intermédiation en armes

Réponse du Ministère de la défense

24/12/2015
Pertinence
Question n° 0456G posée par Mme Karine Claireaux

Lutte contre le terrorisme à l'échelle européenne

Réponse du Ministère de la défense

30/01/2015
Pertinence
Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 04198 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri

Réponse du Ministère de la défense

24/01/2013
Pertinence
Question n° 21134 posée par Mme Frédérique Espagnac

Transparence en matière de vente d'armement

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21430 posée par M. Louis Souvet

Difficultés liées à l'afflux de réfugiés à Chypre et à Malte

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

26/01/2006
Pertinence
Question n° 08160 posée par M. Louis Souvet

Opération Concordia en Macédoine

Réponse du Ministère de la défense

26/06/2003
Pertinence
Question n° 31874 posée par M. René Trégouët

Réseau Echelon

Réponse du ministère : Défense

15/03/2001
Pertinence
Question n° 09291 posée par M. Louis Souvet

Intégration de l'Union de l'Europe occidentale et de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/06/1998
Pertinence
Question n° 08197 posée par M. Georges Gruillot

Restructuration des industries et de l'armement

Réponse du ministère : Défense

14/05/1998
Pertinence