Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 03584 posée par Mme Christine Herzog

    Résultats financiers des compagnies distributrices de gaz et d'électricité

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03348 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02610 posée par M. Henri Cabanel

    Séjour pour les ressortissants britanniques en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02022 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Directive européenne sur les émissions industrielles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02127 posée par Mme Christine Herzog

    Résultats financiers des compagnies distributrices de gaz et d'électricité

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02248 posée par M. Jean Louis Masson

    Report de congés annuels après un arrêt maladie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01494 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences du projet de réforme du système européen de gestion des indications géographiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01679 posée par Mme Christine Lavarde

    Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00721 posée par Mme Nathalie Goulet

    Gesticulations dans l'hémicycle du Parlement européen

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00782 posée par M. Rachid Temal

    Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible