Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
-
Question n° 1276S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Avenir du projet de réseau express métropolitain des Hauts-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 0860S posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Financement des réseaux express métropolitains
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0299S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Déploiement des réseaux express régionaux métropolitains
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 21263 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Avenir de l'usine PSA de Douvrin
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
-
Question n° 0640S posée par Mme Sabine Van Heghe
Dessertes en trains à grande vitesse du bassin minier
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0553S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Nombre d'enseignants-chercheurs nommés à la faculté de médecine de Lille
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21163 posée par Mme Michelle Demessine
Avenir du régime minier de sécurité sociale
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 05022 posée par M. Daniel Percheron
Intentions de la sécurité sociale minière
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0802G posée par M. Jean-Claude Danglot
L'emploi dans le Pas-de-Calais
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 08362 posée par M. Roger Poudonson
Charbonnages de France : reconduction des crédits affectés aux bassins miniers
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence