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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

289 questions

  1. Question n° 10165 posée par M. Roger Poudonson

    Moratoire en faveur de certaines sociétés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10166 posée par M. Roger Poudonson

    Interview du Président de la République à son domicile privé: coût

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10167 posée par M. Roger Poudonson

    Conseil d'administration de TDF: mise en place

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00592 posée par M. André Delelis

    Personnel du ministère: indemnité de logement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00970 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Industrie textile du Béthunois (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05678 posée par M. Roger Poudonson

    Date des prochaines élections présidentielles

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06279 posée par M. Ivan Renar

    Situation du lycée Faidherbe de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06951 posée par M. Daniel Percheron

    Convention relative aux droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08335 posée par M. Roger Poudonson

    Situation du département du Pas-de-Calais en ce qui concerne la pêche artisanale

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08362 posée par M. Roger Poudonson

    Charbonnages de France : reconduction des crédits affectés aux bassins miniers

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible