Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
289 questions
-
Question n° 10165 posée par M. Roger Poudonson
Moratoire en faveur de certaines sociétés
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 10166 posée par M. Roger Poudonson
Interview du Président de la République à son domicile privé: coût
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 10167 posée par M. Roger Poudonson
Conseil d'administration de TDF: mise en place
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 00592 posée par M. André Delelis
Personnel du ministère: indemnité de logement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00970 posée par M. Jean-Luc Bécart
Industrie textile du Béthunois (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 05678 posée par M. Roger Poudonson
Date des prochaines élections présidentielles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 06279 posée par M. Ivan Renar
Situation du lycée Faidherbe de Lille (Nord)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 06951 posée par M. Daniel Percheron
Convention relative aux droits de l'enfant
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
-
Question n° 08335 posée par M. Roger Poudonson
Situation du département du Pas-de-Calais en ce qui concerne la pêche artisanale
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
-
Question n° 08362 posée par M. Roger Poudonson
Charbonnages de France : reconduction des crédits affectés aux bassins miniers
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence