Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 09180 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes de certaines associations d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08459 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes de certaines associations d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25242 posée par M. Hervé Maurey

    Demi-part fiscale supplémentaire des veuves des anciens combattants décédés avant 65 ans

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20379 posée par M. Hervé Maurey

    Demi-part fiscale supplémentaire des veuves des anciens combattants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18834 posée par M. Hervé Maurey

    Demi-part fiscale supplémentaire des veuves des anciens combattants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12227 posée par M. Hervé Maurey

    Droit à réparation des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09490 posée par M. Hervé Maurey

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07233 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible