Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 02854 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Financement de travaux indispensables sur les bâtiments historiques ou classés par les communes

Réponse du Ministère de la culture

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02066 posée par M. Jean Louis Masson

Monument historique menaçant ruine

Réponse du Ministère de la culture

04/08/2022
Pertinence
Question n° 17655 posée par M. Hervé Maurey

Protection des monuments religieux

Réponse du Ministère de la culture

27/08/2020
Pertinence
Question n° 06642 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Affectation des recettes du loto du patrimoine à des projets de restauration d'édifices publics français à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

30/08/2018
Pertinence
Question n° 05737 posée par M. Rachid Temal

Sauvegarde du domaine de Villarceaux

Réponse du Ministère de la culture

21/06/2018
Pertinence
Question n° 02193 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Loto du patrimoine et patrimoine français à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

23/11/2017
Pertinence
Question n° 1449S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Problématiques phytosanitaires sur les buis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/05/2016
Pertinence
Question n° 1410S posée par Mme Françoise Férat

Utilisation des détecteurs de métaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2016
Pertinence
Question n° 16973 posée par M. François Commeinhes

Dispositifs de financement du patrimoine ancien

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/06/2015
Pertinence
Question n° 10772 posée par M. Bruno Gilles

Fiscalité discriminatoire entre musées privés et musées publics

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

06/03/2014
Pertinence