Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 02467 posée par M. Edouard Bonnefous

Gaspillage d'énergie résultant de choix architecturaux

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

13/04/1979
Pertinence
Question n° 02347 posée par M. Guy Schmaus

Restructuration d'une entreprise de transformation de métaux non ferreux

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

20/10/1978
Pertinence
Question n° 02343 posée par M. Anicet Le Pors

Situation d'une société d'ingénierie

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

18/10/1978
Pertinence
Question n° 02332 posée par M. Jean-Marie Girault

Situation de l'industrie des poids lourds

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

12/10/1978
Pertinence
Question n° 02321 posée par M. François Dubanchet

Création d'entreprises de machines-outils

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

04/10/1978
Pertinence
Question n° 02322 posée par M. Raymond Dumont

Techniques de gazéification du charbon

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

04/10/1978
Pertinence
Question n° 02296 posée par M. Pierre Vallon

Recyclage des matières premières

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

07/09/1978
Pertinence
Question n° 02242 posée par Mme Hélène Luc

Sécurité de la Centrale gazière d'Alfortville

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

03/06/1978
Pertinence
Question n° 02233 posée par M. Jean Cluzel

Mise en exploitation d'une mine de l'Allier

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

02/06/1978
Pertinence
Question n° 02234 posée par M. Jean Cluzel

Exploitation du bassin minier de l'Aumance

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

02/06/1978
Pertinence