Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

Question n° 0480S posée par M. Ronan Le Gleut

Dispositif « référent écoute » du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

02/03/2023
Pertinence
Question n° 1004S posée par M. Ronan Le Gleut

Prérogatives des élus consulaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 0806G posée par Mme Françoise Henneron

Le plan hôpital 2012

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0807G posée par Mme Yolande Boyer

La situation d'Ingrid Betancourt

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0771G posée par M. Bernard Seillier

Situation en Palestine

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

12/01/2007
Pertinence
Question n° 0736G posée par M. André Dulait

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0727G posée par M. Bertrand Auban

EADS

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0729G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Droits de l'homme en Russie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0730G posée par M. Ladislas Poniatowski

Situation en Corée du Nord

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0716G posée par M. Michel Houel

Affaire "Gettliffe"

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

06/10/2006
Pertinence