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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir
Nouveau conseil présidentiel pour la science
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 03387 posée par M. Stéphane Piednoir
Manque de places dans les établissements pour personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1952G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Protection judiciaire de la jeunesse et laïcité
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 1843G posée par M. Stéphane Piednoir
Mobilisation du Gouvernement pendant la crise sanitaire
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
Pertinence
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Question n° 21569 posée par M. Stéphane Piednoir
Droit au renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 21570 posée par M. Stéphane Piednoir
Établissements médico-sociaux et Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 21386 posée par M. Stéphane Piednoir
Difficultés rencontrées par les discothèques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 21390 posée par M. Stéphane Piednoir
Suppression de subvention à l'association « vacances et familles »
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1556G posée par M. Stéphane Piednoir
Conséquences psychologiques de la crise sur les étudiants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 18379 posée par M. Stéphane Piednoir
Application du dispositif « argent de poche » en zone rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence