Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 18659 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Desserte du futur ministère des finances par les transports en commun

Réponse du ministère : Transports

26/07/1984
Pertinence
Question n° 19878 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réforme du financement de la RATP

Réponse du ministère : Transports

18/10/1984
Pertinence
Question n° 20194 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration des franchissements de frontières

Réponse du ministère : Transports

01/11/1984
Pertinence
Question n° 20551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

RATP: prévention contre l'amiante

Réponse du ministère : Transports

22/11/1984
Pertinence
Question n° 20552 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

RATP: bilan du pilotage automatique

Réponse du ministère : Transports

22/11/1984
Pertinence
Question n° 20724 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Agression dans une gare ou un train: responsabilité de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

06/12/1984
Pertinence
Question n° 20868 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Redevance pour "services terminaux": création, modalités et coûts

Réponse du ministère : Transports

13/12/1984
Pertinence
Question n° 20992 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accessibilité du RER aux handicapés

Réponse du ministère : Transports

13/12/1984
Pertinence
Question n° 21040 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Publicité syndicale sur les autobus parisiens

Réponse du ministère : Transports

20/12/1984
Pertinence
Question n° 21149 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression du ticket de quai

Réponse du ministère : Transports

20/12/1984
Pertinence