Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

112 questions

  1. Question n° 26918 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Classifications des ouvriers des parcs et ateliers

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26923 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonds d'intervention Etat-EDF: respect des sites

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26792 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Etat des routes

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26706 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection des zones forestières le long des autoroutes

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26711 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aménagement des espaces le long des routes

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26720 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Routes nationales: équipement en bornes d'appel d'urgence

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26752 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Liaison ferroviaire rapide vers l'Allemagne: conclusions du groupe de travail

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26408 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réglementation concernant les femmes agents de la SNCF

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26410 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Statut des contrôleurs et adjoints de contrôle des transports terrestres

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25947 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Extension de la formule métro-vidéo à l'ensemble du réseau RATP

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne