Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

99 questions

  1. Question n° 0984S posée par M. Édouard Courtial

    Circulation des poids-lourds dans les villages de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06500 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Chronotachygraphe et transport de chevaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0442S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Expérimentation de la vidéoverbalisation des poids lourds dans les collectivités locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04706 posée par M. Daniel Gremillet

    Mise en place d'un contrôle technique des deux roues motorisés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0280S posée par Mme Else Joseph

    Récurrence des accidents ferroviaires dans les Ardennes liés aux problèmes d'entretien des infrastructures

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02703 posée par Mme Vivette Lopez

    Arrêté du 29 juin 2018 portant expérimentation de l'implantation d'un marquage au sol pour signaler un passage pour piétons

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02111 posée par Mme Angèle Préville

    Appareils d'aide à la navigation pour les poids lourds

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23662 posée par M. Yves Détraigne

    Réingénierie du métier d'ambulancier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23308 posée par Mme Catherine Dumas

    Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21330 posée par M. Cédric Perrin

    Condition d'âge pour passer les permis C et CE

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible