Recherche de questions

Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 1552G posée par M. Cédric Vial

   Ouverture des stations de ski

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   26/11/2020

   Pertinence

2. Question n° 1495G posée par M. Christian Bilhac

   Commerces de proximité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   05/11/2020

   Pertinence

3. Question n° 1243G posée par M. Rémy Pointereau

   Situation de La Poste et e-commerce

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   02/04/2020

   Pertinence

4. Question n° 16560 posée par M. Rémy Pointereau

   Nombre de parts octroyées à un foyer fiscal dont l'un des membres est titulaire de la carte du combattant

   Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

   04/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 11560 posée par M. Rémy Pointereau

   État des travaux de la commission de réduction de la paperasse

   Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

   08/05/2014

   Pertinence

6. Question n° 1433S posée par M. Rémy Pointereau

   Réforme de la taxe professionnelle et transfert de la part départementale de la taxe d'habitation

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   27/10/2011

   Pertinence

7. Question n° 18376 posée par M. Rémy Pointereau

   Avenir des dérogations aux délais de paiement fixés par la LME accordées à certains secteurs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   05/05/2011

   Pertinence

8. Question n° 0053C posée par M. Rémy Pointereau

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010

   Pertinence

9. Question n° 0436S posée par M. Rémy Pointereau

   Régime fiscal des loueurs de meublés non professionnels (LMNP) et professionnels (LMP) et résidences réservées aux personnes âgées

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   12/02/2009

   Pertinence

10. Question n° 0363S posée par M. Rémy Pointereau

    Imposition des emprises militaires dans le département du Cher

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    11/12/2008

    Pertinence