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Questions avec réponses

148 questions

1. Question n° 09248 posée par M. Rémy Pointereau

   Avenir des centres techniques régionaux de la consommation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   30/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08829 posée par M. Rémy Pointereau

   Renforcer les systèmes d'aide à l'installation de chauffage à bois

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08303 posée par M. Rémy Pointereau

   Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08028 posée par M. Rémy Pointereau

   Inscription des biologistes médicaux à la liste des professionnels de santé dans le code de la santé publique

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   27/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 06036 posée par M. Rémy Pointereau

   Pour un meilleur accompagnement des départements dans le financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 03819 posée par M. Rémy Pointereau

   Hausse du prix des granulés de bois

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   17/11/2022

   Pertinence

7. Question n° 01212 posée par M. Daniel Chasseing

   Réforme des zones de revitalisation rurale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 00569 posée par M. Rémy Pointereau

   Situation des communes avec emprise de terrain militaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 00570 posée par M. Rémy Pointereau

   Accessibilité numérique pour les aveugles et malvoyants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   07/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 00571 posée par M. Rémy Pointereau

    Recrutement et rémunération des accompagnants des enfants en situation de handicap et conséquences pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    07/07/2022

    Pertinence