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Questions avec réponses

192 questions

1. Question n° 1089S posée par M. Rémy Pointereau

   Multiplication des fermetures de classes dans le département du Cher

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 1061S posée par M. Rémy Pointereau

   Dotation « Biodiversité » et communes couvertes par des terrains militaires

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0972S posée par M. Rémy Pointereau

   Situation des maternités dans le département du Cher

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09248 posée par M. Rémy Pointereau

   Avenir des centres techniques régionaux de la consommation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   30/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 0638G posée par M. Rémy Pointereau

   Zones de revitalisation rurale

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 08829 posée par M. Rémy Pointereau

   Renforcer les systèmes d'aide à l'installation de chauffage à bois

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   26/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0807S posée par M. Rémy Pointereau

   Déploiement des réseaux à Nançay

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   28/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 08303 posée par M. Rémy Pointereau

   Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/09/2023

   Pertinence

9. Question n° 08028 posée par M. Rémy Pointereau

   Inscription des biologistes médicaux à la liste des professionnels de santé dans le code de la santé publique

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   27/07/2023

   Pertinence

10. Question n° 0616S posée par M. Rémy Pointereau

    Problèmes d'effectifs de police dans le département du Cher

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    20/04/2023

    Pertinence