Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 00117 posée par M. Henri Caillavet

    Information du Parlement en ce qui concerne l'élargissement de la Communauté économique européenne aux pays méditerranéens

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04699 posée par M. Philippe François

    Attitude de la France vis-à-vis de certaines mesures prises outre-Rhin

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00503 posée par M. Jacques Chaumont

    Financement des engagements de politique étrangère française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05655 posée par M. Serge Mathieu

    Demande de création d'un ministère des affaires africaines par le Président du Gabon

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10564 posée par M. Claude Huriet

    Situation du Tibet en Asie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10993 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations entre la France et l'Ukraine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26844 posée par M. Serge Mathieu

    Commentaires sur la politique étrangère

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 27370 posée par M. Xavier de Villepin

    Participation de l'Union européenne à la relance du processus de paix au Moyen-Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0117G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0119G posée par M. Michel Bécot

    Situation humanitaire en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible