Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 09734 posée par M. Richard Tuheiava

    Réglementation applicable en matière de protection contre les rayonnements ionisants sur les sites d'expérimentations nucléaires en Polynésie française du 2 juillet 1966 au 31 décembre 1974

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16553 posée par M. Christian Cointat

    Présence de chlordécone en Polynésie française

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19623 posée par M. Raymond Vall

    Indemnisation des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19812 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prise en charge des conséquences des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20154 posée par M. Roland Courteau

    Demandes de l'Association des vétérans des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0912S posée par M. Vincent Dubois

    Régime de solidarité territoriale en Polynésie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0420G posée par Mme Teura Iriti

    Dotation de solidarité pour la Polynésie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20152 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre la propagation du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20164 posée par M. Alain Joyandet

    Épidémie du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20398 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible