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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 09926 posée par M. Philippe Folliot
Surveillance maritime autour de l'île de La Passion-Clipperton
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 23082 posée par M. Teva Rohfritsch
Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 21506 posée par M. Teva Rohfritsch
Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 05486 posée par M. Gérard Poadja
Livraison de patrouilleurs en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 08354 posée par M. Richard Tuheiava
Signature du contrat de re-dynamisation des sites de défense en faveur de communes de Polynésie française
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0108S posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Déploiement de la flotte en Antilles-Guyane
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 19812 posée par M. Jean-Marc Pastor
Prise en charge des conséquences des essais nucléaires français
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 19623 posée par M. Raymond Vall
Indemnisation des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 11111 posée par M. Richard Tuheiava
Liste des salariés soumis au régime de protection sociale polynésien ayant travaillé à Moruroa, Fangataufa et Hao pendant les essais nucléaires du 2 juillet 1966 au 31 décembre 1998
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 09711 posée par M. Richard Tuheiava
Liste des salariés soumis au régime de protection sociale polynésien ayant travaillé à Moruroa, Fangataufa et Hao pendant les essais nucléaires du 2 juillet 1966 au 31 décembre 1998
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence