Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 2138G posée par M. Victorin Lurel

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 2086G posée par M. Mickaël Vallet

Risques d'ingérences étrangères et référendum en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

28/10/2021
Pertinence
Question n° 2071G posée par M. Pierre Frogier

Place de la Nouvelle-Calédonie dans le Pacifique

Réponse du Premier ministre

21/10/2021
Pertinence
Question n° 17071 posée par M. Stéphane Artano

Extension du plateau continental autour de Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/07/2020
Pertinence
Question n° 0489G posée par Mme Lana Tetuanui

Plainte à l'ONU sur les essais nucléaires en Polynésie française

Réponse du Ministère des outre-mer

12/10/2018
Pertinence
Question n° 04335 posée par Mme Lana Tetuanui

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère des outre-mer

12/04/2018
Pertinence
Question n° 1046G posée par Mme Lana Tetuanui

Réforme du statut de la Polynésie française

Réponse du Ministère des outre-mer

23/11/2016
Pertinence
Question n° 06682 posée par M. Richard Tuheiava

Modalités d'exercice du droit à l'autodétermination en faveur du peuple polynésien et gel du corps électoral

Réponse du Premier ministre

30/05/2013
Pertinence
Question n° 19469 posée par M. Richard Tuheiava

Implications sécuritaires du réchauffement climatique au Conseil de sécurité de l'ONU

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19157 posée par M. Richard Tuheiava

Réinscription de la collectivité d'outre-mer de Polynésie française sur la liste des territoires non autonomes de l'ONU

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/06/2011
Pertinence