Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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572 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

511 questions

  1. Question n° 25888 posée par M. Daniel Millaud

    Citoyens français originaires de Polynésie: autorisations de séjour en Nouvelle-Zélande

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26086 posée par M. Daniel Millaud

    Utilisation de l'énergie thermique des mers: crédits

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26330 posée par M. Daniel Millaud

    Régime communal de la Polynésie française: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26375 posée par M. Daniel Millaud

    TOM : promotion sociale dans l'artisanat; émissions télévisées

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26523 posée par M. Daniel Millaud

    Polynésie française: trafic aérien

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26524 posée par M. Daniel Millaud

    Polynésie française: rôle de la chaine FR3 dans les campagnes électorales officielles

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26820 posée par M. Daniel Millaud

    Secteur tertiaire: contrats d'ingénierie à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00084 posée par M. Daniel Millaud

    Développement du territoire de la Polynésie française

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 27950 posée par M. Jean Cluzel

    Coordination des régimes sociaux métropole DOM- TOM

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28040 posée par M. Daniel Millaud

    Entreprises pratiquant le crédit-bail dans les TOM: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne