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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
73 questions
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Question n° 25834 posée par M. Alain Marc
Peste porcine africaine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24338 posée par M. Michel Vaspart
Recommandations de la commission d'enquête parlementaire sur la maltraitance dans les abattoirs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24223 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Durcissement des règles d'utilisation des produits phytosanitaires en France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24139 posée par Mme Mireille Jouve
Inquiétude de la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23944 posée par M. Alain Bertrand
Retraite des vétérinaires ayant été salariés de l'État via les directions départementales des services vétérinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23881 posée par M. Didier Marie
Retraite des vétérinaires ayant exercé un mandat sanitaire pour l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23760 posée par M. Jean-François Rapin
Indemnisation des vétérinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23396 posée par M. Yves Détraigne
Hausse de la cotisation de la retraite complémentaire obligatoire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23408 posée par M. Hubert Falco
Utilisation de nitrite de sodium dans les charcuteries
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 23283 posée par Mme Brigitte Micouleau
Indemnisation des vétérinaires retraités ayant exercé des mandats sanitaires pour le compte de l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence