Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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391 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

368 questions

  1. Question n° 16609 posée par M. Robert del Picchia

    Référendum du 29 mai 2005 pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16651 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Indemnité de résidence des agents diplomatiques de Mexico

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16695 posée par M. Louis Duvernois

    Permanences pour les membres élus de l'Assemblée des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17549 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Maintien des centres médicaux sociaux

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18413 posée par M. Christian Cointat

    Gardes dans les postes diplomatiques et consulaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18414 posée par M. Christian Cointat

    Personnel des postes diplomatiques et consulaires : conditions de vie et rémunérations

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18475 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Mariages mixtes à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18768 posée par M. Christian Cointat

    Personnels des postes diplomatiques et consulaires : rémunération et indice de qualité de vie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19964 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Titres de séjour de certains doctorants étrangers

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20015 posée par M. Richard Yung

    Grippe aviaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible