Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1048 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

960 questions

  1. Question n° 25853 posée par M. Roger Poudonson

    Protection de la nature: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25879 posée par M. Roger Poudonson

    Multipropriété immobilière: élaboration d'un texte législatif

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25903 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas-de-Calais: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25977 posée par M. Roger Poudonson

    Marée noire de la Bretagne: surcharge postale en faveur des communes sinistrées

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25978 posée par M. Roger Poudonson

    Travailleurs manuels: souscription d'un livret d'épargne manuel

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 25979 posée par M. Roger Poudonson

    Renforcement de la construction des tankers: ratification d'un accord international

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 25980 posée par M. Roger Poudonson

    Clercs de notaires: retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 26265 posée par M. Roger Poudonson

    Projet de loi sur la pêche: date prévisible de dépôt

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 26266 posée par M. Roger Poudonson

    Prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 26393 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas-de-Calais: promotion sociale dans l'artisanat: émissions télévisées

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte