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Questions avec réponses

109 questions

1. Question n° 07858 posée par Mme Catherine Dumas

   Place de Paris dans la Bourse européenne et mondiale

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 06516 posée par M. Loïc Hervé

   Situation du fonds Marianne et utilisation de l'argent public

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   27/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 05453 posée par M. Jacques Grosperrin

   Réorganisation du groupe La Poste et conséquences problématiques pour le courrier

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   23/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 04470 posée par Mme Catherine Dumas

   Place de Paris dans la Bourse européenne et mondiale

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   22/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 02130 posée par Mme Christine Herzog

   Les invisibles ou oubliés de la prime Ségur

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   04/08/2022

   Pertinence

6. Question n° 01219 posée par M. Mathieu Darnaud

   Grandes difficultés d'approvisionnement touchant les entreprises du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 01431 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Revalorisation de la situation des personnels éducatifs du secteur médico-social

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 00287 posée par M. Pascal Allizard

   Revalorisations salariales pour les personnels de la filière socio-éducative

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 1969G posée par Mme Laurence Rossignol

   Recevabilité financière des amendements sur l'obligation vaccinale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   22/07/2021

   Pertinence

10. Question n° 1881G posée par Mme Maryse Carrère

    Compensation des recettes des régies communales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    10/06/2021

    Pertinence