Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2061 questions

Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des suppressions d'emplois industriels

Réponse du ministère : Industrie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00079 posée par M. Jean Colin

Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00142 posée par M. François Collet

Réforme du BAFA

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00261 posée par M. Jean Cauchon

Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00579 posée par M. Jean Cauchon

Conseil économique et social: représentation des associations de retraités civils et militaires

Réponse du ministère : Premier ministre

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00662 posée par M. Roger Husson

Représentation de l'APCPL au sein du Conseil économique et social

Réponse du ministère : Premier ministre

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01022 posée par M. Gérard Delfau

Information sur les risques nucléaires suite à la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

Réponse du ministère : Industrie

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01209 posée par M. Jacques Moutet

Représentation de l'assemblée permanente des chambres des professions libérales (APCPL) au sein du conseil économique et social

Réponse du ministère : Premier ministre

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01247 posée par M. Bernard Laurent

Représentation de l'APCPL

Réponse du ministère : Premier ministre

29/05/1986
Pertinence