Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 16784 posée par M. Roger Karoutchi

    Renforcer l'emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16008 posée par M. Alain Houpert

    Lutte contre le chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau

    Statut des militants associatifs

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0854S posée par M. Dominique Watrin

    Rétablissement de l'allocation équivalent retraite

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12602 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Allocation transitoire de solidarité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12523 posée par M. Robert Navarro

    Allocation transitoire de solidarité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12477 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Rétablissement de l'allocation équivalent retraite

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12406 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12272 posée par M. François Pillet

    Compte de pénibilité pour les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12092 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Rétablissement de l'allocation équivalent retraite

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible