Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 16138 posée par M. Mathieu Darnaud

Presse écrite locale en danger

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 14947 posée par Mme Céline Brulin

Situation de la presse écrite face à l'épidémie du covid-19

Réponse du Ministère de la culture

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1170G posée par M. Guillaume Arnell

Avenir de la presse papier

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

06/02/2020
Pertinence
Question n° 0967S posée par Mme Victoire Jasmin

Situation de France-Antilles

Réponse du Ministère de la culture

24/10/2019
Pertinence
Question n° 0746G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Presse écrite

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

16/12/2011
Pertinence
Question n° 17108 posée par Mme Catherine Dumas

Difficultés des kiosquiers parisiens

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0507G posée par M. David Assouline

Médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0081C posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence
Question n° 0082C posée par M. David Assouline

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence
Question n° 0083C posée par M. Ivan Renar

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence