Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 06155 posée par Mme Marta de Cidrac

Couverture numérique et développement économique des territoires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

12/07/2018
Pertinence
Question n° 04713 posée par Mme Marta de Cidrac

Couverture numérique et le développement économique des territoires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

26/04/2018
Pertinence
Question n° 0273G posée par M. Patrick Chaize

Calendrier du plan très haut débit

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

21/03/2018
Pertinence
Question n° 0266S posée par M. Jean-Marc Boyer

Téléphonie fixe et téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/03/2018
Pertinence
Question n° 02585 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Obligation des opérateurs téléphoniques en matière de couverture des territoires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0024S posée par M. Mathieu Darnaud

Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0006S posée par M. Hervé Maurey

État du déploiement des réseaux numériques fixe et mobile

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

06/07/2017
Pertinence
Question n° 1127G posée par M. Alain Bertrand

Téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

01/02/2017
Pertinence
Question n° 1522S posée par M. Daniel Gremillet

Couverture numérique du territoire en très haut débit

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

08/09/2016
Pertinence
Question n° 1023S posée par M. Hervé Maurey

Point d'étape sur le plan France Très haut débit

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

12/02/2015
Pertinence