Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 0144G posée par M. Louis de Broissia

Situation de la presse écrite

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/06/2008
Pertinence
Question n° 05542 posée par M. Roland Courteau

Aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/09/2008
Pertinence
Question n° 0347S posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'Agence France-Presse et de son statut

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

20/11/2008
Pertinence
Question n° 0081C posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence
Question n° 0082C posée par M. David Assouline

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence
Question n° 0083C posée par M. Ivan Renar

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence
Question n° 0085C posée par M. Jean-Pierre Plancade

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence
Question n° 0507G posée par M. David Assouline

Médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/06/2010
Pertinence
Question n° 17108 posée par Mme Catherine Dumas

Difficultés des kiosquiers parisiens

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0746G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Presse écrite

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

16/12/2011
Pertinence