Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

301 questions

Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Accès aux livres pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2024
Pertinence
Question n° 11052 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Pass culture pour les jeunes Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2024
Pertinence
Question n° 10048 posée par Mme Samantha Cazebonne

Extension du pass Culture aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09350 posée par Mme Catherine Dumas

Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de la culture

07/12/2023
Pertinence
Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris

Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2023
Pertinence
Question n° 08573 posée par Mme Catherine Dumas

Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de la culture

05/10/2023
Pertinence
Question n° 07979 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Extension du « Pass culture » aux jeunes Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07675 posée par M. Fabien Genet

Aides financières aux communes pour la réfection des bâtiments classés monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence
Question n° 07407 posée par M. Pierre Charon

Création d'un musée de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

22/06/2023
Pertinence
Question n° 06778 posée par M. Bruno Rojouan

Protection et sauvegarde des églises rurales en France

Réponse du Ministère de la culture

18/05/2023
Pertinence