Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 25934 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Situation des journalistes en Afghanistan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/12/2021
Pertinence
Question n° 14947 posée par Mme Céline Brulin

Situation de la presse écrite face à l'épidémie du covid-19

Réponse du Ministère de la culture

02/04/2020
Pertinence
Question n° 05506 posée par M. Alain Dufaut

Liberté de la presse

Réponse du Ministère de la culture

07/06/2018
Pertinence
Question n° 04424 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Projet de loi sur les « fausses nouvelles »

Réponse du Ministère de la culture

12/04/2018
Pertinence
Question n° 02832 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Projet de loi sur les « fausses nouvelles »

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2018
Pertinence
Question n° 10010 posée par M. Jean-Yves Leconte

Taxe sur la valeur ajoutée pour la presse numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/01/2014
Pertinence
Question n° 05542 posée par M. Roland Courteau

Aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/09/2008
Pertinence
Question n° 11072 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Publication des résultats du vote des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/06/1995
Pertinence
Question n° 16948 posée par M. Albert Voilquin

Propos tenus concernant les handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

22/08/1991
Pertinence
Question n° 13813 posée par M. Emmanuel Hamel

Critiques envers le chef de l'Etat

Réponse du ministère : Premier ministre

14/02/1991
Pertinence