Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1014 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

967 questions

  1. Question n° 01312 posée par M. Josselin de Rohan

    Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03866 posée par M. Josselin de Rohan

    Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05533 posée par M. Christian Poncelet

    Représentation des professions libérales au sein des institutions officielles

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08362 posée par M. Roger Poudonson

    Charbonnages de France : reconduction des crédits affectés aux bassins miniers

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11230 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide à l'industrialisation de l'Auvergne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11741 posée par M. André Fosset

    Situation du transport public de voyageurs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12993 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pouvoirs du futur Conseil national de l'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13322 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contingents de décorations

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13407 posée par M. André Fosset

    Action en faveur des villes

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00535 posée par M. Georges Gruillot

    Concertation avec les élus locaux dans le cadre des actions en faveur des villes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible