Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 01312 posée par M. Josselin de Rohan

Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/08/1988
Pertinence
Question n° 03866 posée par M. Josselin de Rohan

Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/03/1989
Pertinence
Question n° 08479 posée par M. Daniel Millaud

Remontée du niveau des eaux de l'océan Pacifique

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

22/02/1990
Pertinence
Question n° 12157 posée par M. Daniel Millaud

Remontée du niveau des eaux de l'océan Pacifique

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

18/10/1990
Pertinence
Question n° 27477 posée par M. Claude Huriet

Reconnaissance du gouvernement tibétain en exil

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/2000
Pertinence
Question n° 27531 posée par M. Louis de Broissia

Reconnaissance du gouvernement tibétain en exil

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/09/2000
Pertinence
Question n° 29917 posée par M. Gérard Larcher

Situation des détenus libanais emprisonnés en Syrie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/12/2000
Pertinence
Question n° 17917 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des veuves d'anciens travailleurs frontaliers au regard de la convention fiscale franco-allemande

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

31/03/2011
Pertinence
Question n° 18898 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des veuves d'anciens travailleurs frontaliers au regard de la convention fiscale franco-allemande

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

09/06/2011
Pertinence
Question n° 20953 posée par Mme Gisèle Printz

Imposition en Allemagne des retraites des ex-travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/11/2011
Pertinence