Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 18194 posée par M. Marcel Vidal

Programme de grands travaux européens

Réponse du ministère : Affaires européennes

17/10/1996
Pertinence
Question n° 0043G posée par M. Claude Domeizel

Problèmes des retraites d' EDF et GDF

Réponse du Premier ministre

06/12/2002
Pertinence
Question n° 0175S posée par M. Georges Mouly

Situation des conjoints survivants

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/02/2008
Pertinence
Question n° 13456 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour le retrait de la réforme de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 14144 posée par Mme Jacqueline Alquier

Projet de baisse de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/07/2010
Pertinence
Question n° 14297 posée par M. Philippe Madrelle

Défense de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14408 posée par M. Alain Fauconnier

Allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14604 posée par M. Jean-Marc Pastor

Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

22/07/2010
Pertinence
Question n° 14710 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Remise en cause des mesures en faveur des handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14802 posée par M. Yves Détraigne

Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

05/08/2010
Pertinence