Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 18194 posée par M. Marcel Vidal

    Programme de grands travaux européens

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0043G posée par M. Claude Domeizel

    Problèmes des retraites d' EDF et GDF

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0175S posée par M. Georges Mouly

    Situation des conjoints survivants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13456 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour le retrait de la réforme de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14144 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Projet de baisse de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14297 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14408 posée par M. Alain Fauconnier

    Allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14604 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14710 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Remise en cause des mesures en faveur des handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14802 posée par M. Yves Détraigne

    Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible