Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 03099 posée par M. Emmanuel Hamel

    Modernisation du parc des appareils de radiothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0857S posée par M. Roland Courteau

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0636S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Maintien de l'unité d'oncologie pédiatrique à l'hôpital de Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0638S posée par M. Claude Dilain

    Prise en charge médico-sociale des cancers en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0674S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Déserts médicaux en Essonne

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0785S posée par Mme Laurence Cohen

    Reconstruction de la maternité des Lilas

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0911S posée par M. Pierre Laurent

    Hôpital Nord du Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0895G posée par M. Jean-Yves Roux

    Investissements dans la santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0274S posée par M. Didier Marie

    Déserts médicaux en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05090 posée par M. Édouard Courtial

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne