Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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686 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

643 questions

  1. Question n° 11510 posée par M. Bruno Belin

    Rumeur sur la vente de Biogaran

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11523 posée par Mme Françoise Dumont

    Risques liés à une vente à l'étranger du géant français des médicaments génériques Biogaran

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11086 posée par M. Édouard Courtial

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0824G posée par Mme Cécile Cukierman

    Annonces budgétaires relatives aux collectivités territoriales

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10301 posée par Mme Catherine Dumas

    Manque d'informations et de statistiques précises sur la formation aux premiers secours des enseignants et des élèves dans les établissements scolaires à Paris et en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09350 posée par Mme Catherine Dumas

    Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09052 posée par M. Jérôme Darras

    Soutien aux clubs sportifs amateurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08573 posée par Mme Catherine Dumas

    Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07963 posée par Mme Maryse Carrère

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0537G posée par Mme Catherine Deroche

    Confiance entre les soignants et les patients

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible