Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 2228G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Lutte contre la menace terroriste

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2005G posée par M. Henri Leroy

Beauvau de la sécurité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1816G posée par M. Loïc Hervé

Lassitude des forces de l'ordre

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1620G posée par M. Laurent Burgoa

Insécurité à Nîmes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1568G posée par M. Henri Leroy

Politique du Gouvernement en matière de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1355G posée par M. Alain Fouché

Police française et contexte sécuritaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1106G posée par Mme Esther Sittler

Violences urbaines

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/01/2020
Pertinence
Question n° 0460G posée par M. Alain Joyandet

Sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/09/2018
Pertinence
Question n° 0206G posée par M. Frédéric Marchand

Police de proximité

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

07/02/2018
Pertinence
Question n° 0174G posée par Mme Sabine Van Heghe

Immigration et droit d'asile

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/01/2018
Pertinence