Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

  1. Question n° 0111G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Fiscalité à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11104 posée par M. Gérard Dériot

    Prix du carburant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10830 posée par Mme Martine Filleul

    Financement de l'État du canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0822G posée par M. Pascal Savoldelli

    Projet de fermeture du train de fret Perpignan-Rungis

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0824G posée par M. Jacques Genest

    Situation des petites lignes ferroviaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0811G posée par M. Fabien Gay

    Projet dit de la montagne d'or

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0803G posée par Mme Gisèle Jourda

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0778G posée par M. Joël Bigot

    Prix des carburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09645 posée par Mme Agnès Canayer

    Gel des financements octroyés au plan biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09215 posée par M. Patrick Chaize

    Déploiement de l'afficheur déporté connecté au compteur Linky

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible