Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0149G posée par Mme Michèle André

    Carte hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de maisons de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de maisons de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0238G posée par M. Yves Daudigny

    Autonomie

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0363G posée par M. Robert Laufoaulu

    Santé en Outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15565 posée par M. Alain Houpert

    Inquiétudes de la fédération de l'hospitalisation privée de Bourgogne-Franche-Comté

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07565 posée par M. Jean-Yves Roux

    Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08330 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Orthoptistes et crise de la filière visuelle

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08362 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Réorganisation de la filière visuelle

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne