Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 12242 posée par M. Marcel Rainaud

Développement du nucléaire dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/02/2010
Pertinence
Question n° 16220 posée par M. Daniel Percheron

Accords de coopération franco-britannique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16469 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de l'accord de coopération franco-britannique sur la défense nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/12/2010
Pertinence
Question n° 07071 posée par M. Christophe Béchu

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

27/06/2013
Pertinence
Question n° 12936 posée par M. Christophe-André Frassa

Conséquences de la réduction des effectifs des forces françaises stationnées à Djibouti

Réponse du Ministère de la défense

21/08/2014
Pertinence
Question n° 16755 posée par M. Michel Billout

Politique de la France et élimination totale des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16926 posée par M. Jean-Paul Fournier

Propagation de l'état terroriste islamique et intervention de l'armée française au Moyen-Orient

Réponse du Ministère de la défense

18/06/2015
Pertinence
Question n° 16932 posée par Mme Michelle Demessine

Élimination des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/06/2015
Pertinence
Question n° 06639 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Mise en place du service national universel à destination des jeunes Français établis à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

30/08/2018
Pertinence
Question n° 13393 posée par M. Éric Gold

Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/12/2019
Pertinence