Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 1972S posée par M. Serge Babary

Conditions de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les tornades

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

09/12/2021
Pertinence
Question n° 12495 posée par Mme Christine Herzog

Politiques publiques de gestion des risques climatiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11744 posée par Mme Christine Herzog

Politiques publiques de gestion des risques climatiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/07/2019
Pertinence
Question n° 0864S posée par M. Christophe Priou

Financement de la société nationale de sauvetage en mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence
Question n° 07551 posée par M. Jacques Genest

Régime des catastrophes naturelles

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/11/2018
Pertinence
Question n° 04224 posée par M. Hervé Maurey

Financement des réseaux de chaleur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/04/2018
Pertinence
Question n° 0584G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Intempéries dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2015
Pertinence
Question n° 0588G posée par M. Marc Daunis

Intempéries dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2015
Pertinence
Question n° 0261G posée par M. Ronan Dantec

Répression du trafic d'espèces menacées

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/11/2013
Pertinence
Question n° 0196G posée par M. Bertrand Auban

Inondations

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/07/2013
Pertinence