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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 0336S posée par M. Alain Dufaut
Réalisation de la liaison est-ouest d'Avignon
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin
Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0943S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Projet de la Bassée et risque de crue à Paris
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 1032S posée par M. Michel Doublet
Plan digue et protection des marais littoraux charentais
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial
Liaison Lyon-Turin
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1516S posée par M. Maurice Vincent
Date de publication de l'appel à concession de l'A 45
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence