Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

144 questions

  1. Question n° 0795S posée par M. André Trillard

    Application de la loi littoral

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Fracture numérique dans le Gers

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1175S posée par M. Jean Boyer

    Mise en place de la télévision numérique terrestre en Haute-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

    Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano

    Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon

    Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0151S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Projet de jardin-musée des sculptures sur l'île Seguin

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0225S posée par M. Thierry Repentin

    Projet d'abandon de la garnison du 7e bataillon de chasseurs alpins à Bourg-Saint-Maurice

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0230S posée par M. Claude Domeizel

    Désaffection des services publics en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet d'hôpital Robert Schuman à Metz

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible