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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
64 questions
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Question n° 02843 posée par M. Paul Girod
Création d'un contingent spécial de la Légion d'honneur au profit des survivants de la Grande guerre
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 08951 posée par M. Charles de Cuttoli
Français établis hors de France : nomination et promotion dans l'ordre de la Légion d'honneur au titre des anciens combattants 1914-1918
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 03280 posée par M. Georges Treille
Attribution de la Légion d'honneur ou de la médaille militaire aux anciens combattants de 1914-1918
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 10508 posée par M. Jean Grandon
Revendications des retraités militaires
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 15025 posée par M. Hubert Martin
Situation des médecins anciens prisonniers au regard de l'ordre de la Légion d'honneur
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00315 posée par M. André Bohl
Hommage aux anciens combattants d'Indochine
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 19417 posée par M. André Bohl
Eventuelle suppression de l'Office national des anciens combattants et du ministère
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01835 posée par M. Serge Mathieu
Etablissement d'une promotion exceptionnelle dans l'ordre de la Légion d'honneur
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 00689 posée par M. André Vallet
Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 05387 posée par M. Marcel Rainaud
Conditions d'attribution de la médaille militaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence