Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 02843 posée par M. Paul Girod

    Création d'un contingent spécial de la Légion d'honneur au profit des survivants de la Grande guerre

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08951 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français établis hors de France : nomination et promotion dans l'ordre de la Légion d'honneur au titre des anciens combattants 1914-1918

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03280 posée par M. Georges Treille

    Attribution de la Légion d'honneur ou de la médaille militaire aux anciens combattants de 1914-1918

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10508 posée par M. Jean Grandon

    Revendications des retraités militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15025 posée par M. Hubert Martin

    Situation des médecins anciens prisonniers au regard de l'ordre de la Légion d'honneur

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00315 posée par M. André Bohl

    Hommage aux anciens combattants d'Indochine

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19417 posée par M. André Bohl

    Eventuelle suppression de l'Office national des anciens combattants et du ministère

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01835 posée par M. Serge Mathieu

    Etablissement d'une promotion exceptionnelle dans l'ordre de la Légion d'honneur

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00689 posée par M. André Vallet

    Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05387 posée par M. Marcel Rainaud

    Conditions d'attribution de la médaille militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible