Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 18941 posée par M. Louis Duvernois

    Mémorial national de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18219 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Attribution de la médaille militaire aux anciens de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01998 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21660 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21634 posée par M. François Rebsamen

    Droit à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21194 posée par M. Michel Boutant

    Journée mémorielle du 11 novembre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19940 posée par M. Alain Fauconnier

    Participation des détachements militaires aux cérémonies officielles

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19726 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Revendications exprimées par la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19773 posée par M. Roland Courteau

    Aide différentielle de solidarité en faveur des conjoints survivants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19591 posée par M. André Vantomme

    Revendications exprimées par la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible