Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 02652 posée par M. Henri Caillavet

    Conditions de déroulement de la prochaine élection présidentielle

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00101 posée par M. Henri Caillavet

    Vote des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0367S posée par M. René Rouquet

    Reconnaissance du génocide arménien par le Gouvernement français

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0027S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Sort des familles des victimes de l'attentat de Karachi

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0469S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet d'installation du TGI de Paris sur les sites de l'Hôtel-Dieu et de Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0492S posée par M. Jean Boyer

    Aménagement du territoire et politiques en faveur du logement social

    Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1025S posée par M. Philippe Richert

    Engagements de la France dans le cadre du partenariat mondial du G8 contre la prolifération des armes de destruction massive et des matières connexes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1041S posée par M. Daniel Marsin

    Evolution du statut de Saint-Barthélemy et Saint-Martin

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0151S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Projet de jardin-musée des sculptures sur l'île Seguin

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0410S posée par Mme Françoise Laborde

    Délocalisations et crise des équipementiers automobiles en Haute-Garonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Très faible